Avis 2021

Détails
Publication : 6 janvier 2021 6 janvier 2021
Mis à jour : 22 septembre 2022 22 septembre 2022
Avis - Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l'année 2022 — 10 décembre 2021
Avis - Adoption des prévisions budgétaires pour l'exercice financier 2022 et le Programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024 — 8 décembre 2021
Avis - Adoption - Règlement 301-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de créer une nouvelle zone de villégiature (V.2-1) et d’autoriser et d’encadrer l’usage « Hébergement de villégiature » dans la nouvelle zone | Règlement 304-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin d’autoriser et d’encadrer la production d’énergie par des génératrices à combustion interne à titre d’usage accessoire dans certaines zones | Règlement 305-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de l’actualiser et de l’harmoniser avec la réglementation provinciale concernant les piscines et autres bassins d’eau artificiels destinés à la baignade — 30 novembre 2021
Avis - Assemblée publique de consultation - Règlement 302-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin d’autoriser et d’encadrer l’usage domestique « production et vente d’aliments non-industrialisés » dans la zone Rb.104 — 24 novembre 2021
Avis - Séance ordinaire du Conseil municipal de décembre 2021 — 18 novembre 2021
Avis - Rôle triennal 2021-2022-2023 - 2e année — 14 septembre 2021
Avis - Demande de dérogation mineure - 14A, rue Bellevue  — 31 août 2021
Avis -  Entrée en vigueur du Règlement 303-2021 — 26 août 2021
Avis - Approbation référendaire - Règlement 305-2021 amendant le règlement de zonage 068-2006 afin de l’actualiser et de l’harmoniser avec la réglementation provinciale concernant les piscines et autres bassins d’eau artificiels — 18 août 2021
Avis - Approbation référendaire - Règlement 304-2021 amendant le règlement de zonage 068-2006 afin d’autoriser et d’encadrer la production d’énergie par des génératrices à combustion interne à titre d’usage accessoire dans certaines zones — 18 août 2021
Avis - Approbation référendaire - Règlement 301-2021 amendant le règlement de zonage 068-2006 afin de créer une nouvelle zone de villégiature (v.2-1) et d’autoriser et d’encadrer l’usage « hébergement de villégiature » dans la nouvelle zone — 18 août 2021
Avis - Assemblée publique de consultation - Règlement 305-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de l’actualiser et de l’harmoniser avec la réglementation provinciale concernant les piscines et autres bassins d’eau artificiels — 19 juillet 2021
Avis - Assemblée publique de consultation - Règlement 304-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin d’autoriser et d’encadrer la production d’énergie par des génératrices à combustion interne à titre d’usage accessoire dans certaines zones — 19 juillet 2021
Avis - Assemblée publique de consultation - Règlement 301-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de créer une nouvelle zone de villégiature (V.2-1) et d’autoriser et d’encadrer l’usage « hébergement de villégiature » dans la nouvelle zone — 19 juillet 2021
Avis - Demande de dérogation mineure - 9, rue du Cap — 19 juillet 2021
Avis - Demande d'approbation référendaire - Règlement 303-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de modifier les types d’habitations autorisés dans la zone Rc.6 ainsi que pour modifier son appellation pour Ra.10-1 — 30 juin 2021
Avis - Demande de dérogation mineure - 134, rue Notre-Dame Est — 22 juin 2021
Avis - Demande de dérogation mineure - 311, route de la Pointe-au-Goémon — 2 juin 2021
Avis - Assemblée publique de consultation - Règlement 303-2021 amendant le Règlement de zonage 068-2006 afin de modifier les types d’habitations autorisés dans la zone Rc.6 ainsi que pour modifier son appellation pour Ra.10-1 — 26 mai 2021
Avis - Séance ordinaire du Conseil municipal du 5 mai 2021 — 27 avril 2021

COVID-19 — Les séances ordinaires du Conseil municipal sont de nouveau ouvertes au public et se dérouleront à partir de 20h00 tel qu'indiqué au calendrier.

Pour assister à une séance vous devez vous inscrire en composant le (418) 786-5537 poste 101. Compte tenu des mesures de distanciation physique en vigueur édictées par le gouvernement, le nombre de places est limité à 12.  À défaut de vous être inscrit, vous ne pourrez être admis dans la salle du Conseil.
Avis - Vente de véhicules excédentaire usagés — 21 avril 2021
Avis - Rapport financier pour l’exercice 2020 et Rapport du vérificateur externe — 25 mars 2021
Avis - Demandes de dérogation mineure - 140, rue des Érables / 214A, rue Notre-Dame Est — 16 février 2021
Avis  -  Rôle général de perception 2021 — 5 février 2021
Avis - Adoption des règlements 298-2020, 299-2020 et 300-2020 — 5 janvier 2021